Les œuvres d’art, d’antiquité ou de collection sont, comme les autres biens, exposées aux mêmes sinistres (vols, incendies, dégâts des eaux, dommages accidentels entre autres.)
Compte tenu de la valeur atteinte par certaines œuvres, il est donc indispensable de bien les assurer. La prime d’assurance peut permettre dans les cas qui le permette une restauration de l’œuvre endommagée.
L’assurance en la matière n’est pas réservée aux professionnels, et l’on invite les amateurs à s’en soucier également. D’autant plus que souvent, pour les petites collections, l’assurance à laquelle on souscrit par ailleurs est déjà est suffisante.
Qui peut assurer vos œuvres d’art ?
Vous pouvez essayer de contacter votre assureur habituel (certains généralistes couvrent ce risque dans leurs contrats de base jusqu’à un certain montant) mais si vous souhaitez une protection sur mesure et adaptée à votre projet, il est préférable de consulter un spécialiste. Une simple recherche Internet vous permettra de trouver les grands noms des assureurs d’art, spécialisés et connus pour leurs prestations dans le domaine de l’assurance des œuvres d’art (expositions temporaires, musées, galeries, collections permanentes privées et publiques, etc.). Les spécialistes en la
matière ne sont pas très nombreux, contrairement aux assurances automobiles par exemple, car le marché est plus restreint. Il est possible aussi de faire appel à un courtier qui jouera le rôle d’intermédiaire.
Quelles sont les conditions d’assurance d’une oeuvre d’art?
On assure une œuvre, en général aux conditions « tous risques « , dans un lieu, pour une durée et une raison précises. Pour pouvoir établir un devis, l’assureur a besoin de connaître avec précision ce qu’il doit assurer, c’est à dire :
– la valeur de l’œuvre : il faut lui affecter une valeur d’assurance, c’est à dire une » valeur agréée » et préciser tous les renseignements utiles la concernant : son auteur, sa nature (huile sur toile, terre cuite, verrerie etc.), sa date de réalisation, ses dimensions, son propriétaire.
– les dates et le lieu : pour une exposition temporaire (musée, galerie, entrepôt de stockage etc. dont l’assureur peut demander les conditions desécurité)
– le risque : » Tous risques clou à clou » (le contrat d’assurance clou à clou est une garantie couvrant un objet ou un bien mobilier dont la couverture débute d’un point A jusqu’à un point B incluant le transport, douanes, les entrepôts et ateliers de transit etc..) ou en » simple séjour « . Des précisions sur les modalités d’acheminement de l’œuvre depuis, par exemple, l’atelier de l’artiste jusqu’au lieu d’exposition, ou sur les conditions de présentation (vitrine, sous verres etc.), peuvent être demandées par l’assureur.
– le souscripteur du contrat : c’est lui qui signe le contrat et s’engage au paiement de la prime.
Quelle assurance choisir ?
L’assurance multirisque habitation, qui garantit indistinctement l’ensemble des biens mobiliers et immobiliers sur la base d’une valeur globale, se révèle insuffisante pour garantir les œuvres d’art atteignant une certaine valeur.
À partir de 3 000 ou 4 000 € de patrimoine « œuvres d’art », il faut souscrire une police spécifique et adaptée à ce type de biens : l’assurance objet d’art. Ce type de contrat n’est pas très onéreux, le montant des primes correspond à peu près à 0,5 % de la valeur du patrimoine à assurer. Il faudra néanmoins prévoir les coûts d’expertise (forfait ou pourcentage de la valeur du bien estimé) et les frais éventuellement engendrés pour la mise en place d’un système de sécurité adapté.
Les risques sont bien exposés et les mesures exigées par l’assureur y sont consignées (sécurité prévention, système d’alarme…)
Comment choisir un contrat pour assurer une oeuvre d’art ?
Contrat en valeur déclarée
Le contrat est dit en valeur déclarée lorsqu’il n’y a pas d’accord préalable avec la compagnie d’assurance sur le prix des biens assurés.
La valeur d’une œuvre d’art assurée en valeur déclarée est déterminée théoriquement à la souscription. L’assureur garantit les seuls biens qui sont identifiés et listés au moment de la souscription. L’assuré doit donc fournir une liste et une estimation précise de chaque bien : celle-ci permet de calculer la prime d’assurance.
Contrat en valeur agréée
Le contrat est dit en valeur agréée lorsque la liste ou l’inventaire des biens est fixée contractuellement avec l’assuré. La valeur d’une œuvre d’art assurée en valeur agréée est déterminée au moment de la souscription du contrat, après qu’une expertise en ait fixé le montant en fonction de l’œuvre, de son importance historique, sa rareté, et du marché.
La prime d’assurance est calculée à partir de cette valeur. Ce type de contrat est recommandé dès que le patrimoine « œuvres d’art » atteint 80 000 à 120 000 €.
Lire aussi : Où et comment acheter une oeuvre d’art ?
Que faire en cas de dommage ou sinistre?
Le contrat en valeur déclarée
En cas de dommage, c’est à l’assuré d’apporter les éléments établissant la valeur de l’œuvre endommagée (par exemple, ventes récentes du même artiste). Cette charge de la preuve peut être source de conflits entre l’assuré et l’assureur. En tout état de cause, l’indemnisation ne pourra être supérieure à la valeur d’assurance initialement définie.
Le contrat en valeur agréée
En cas de sinistre, la compagnie d’assurance rembourse sur la base du prix fixé par le contrat et l’assuré n’a pas à supporter la charge de la preuve.
Quelle est la couverture de l’assurance ?
En général les contrats couvrent les risques et dommages causés aux biens :
• perte, vol, vandalisme, incendie et autres dommages matériels,
• casse des objets fragiles,
• dommages en cours de transport effectué soit par l’assuré, soit par un transporteur professionnel (garantie clou à clou),
• expositions,
• biens confiés à des tiers.
Selon la nature des biens et le type de contrat d’assurance souscrit, en cas de sinistre, il est possible d’obtenir une indemnité sur la base de leur valeur déclarée ou agréée.
