{"id":3320,"date":"2020-02-13T16:17:44","date_gmt":"2020-02-13T15:17:44","guid":{"rendered":"https:\/\/urdla.com\/blog\/?p=3320"},"modified":"2020-05-15T15:17:05","modified_gmt":"2020-05-15T13:17:05","slug":"comment-assurer-oeuvre-d-art","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/urdla.com\/blog\/comment-assurer-oeuvre-d-art\/","title":{"rendered":"Comment assurer une \u0153uvre d’art ?"},"content":{"rendered":"

Les \u0153uvres d\u2019art, d\u2019antiquit\u00e9 ou de collection sont, comme les autres biens, expos\u00e9es aux m\u00eames sinistres (vols, incendies, d\u00e9g\u00e2ts des eaux, dommages accidentels entre autres.)
\nCompte tenu de la valeur atteinte par certaines \u0153uvres, il est donc indispensable de bien les assurer. La prime d\u2019assurance peut permettre dans les cas qui le permette une restauration de l\u2019\u0153uvre endommag\u00e9e.
\nL\u2019assurance en la mati\u00e8re n\u2019est pas r\u00e9serv\u00e9e aux professionnels, et l\u2019on invite les amateurs \u00e0 s\u2019en soucier \u00e9galement. D\u2019autant plus que souvent, pour les petites collections, l\u2019assurance \u00e0 laquelle on souscrit par ailleurs est d\u00e9j\u00e0 est suffisante.<\/p>\n

Qui peut assurer vos \u0153uvres d’art ?<\/h2>\n

Vous pouvez essayer de contacter votre assureur habituel (certains g\u00e9n\u00e9ralistes couvrent ce risque dans leurs contrats de base jusqu’\u00e0 un certain montant) mais si vous souhaitez une protection sur mesure et adapt\u00e9e \u00e0 votre projet, il est pr\u00e9f\u00e9rable de consulter un sp\u00e9cialiste. Une simple recherche Internet vous permettra de trouver les grands noms des assureurs d\u2019art, sp\u00e9cialis\u00e9s et connus pour leurs prestations dans le domaine de l’assurance des \u0153uvres d’art (expositions temporaires, mus\u00e9es, galeries, collections permanentes priv\u00e9es et publiques, etc.). Les sp\u00e9cialistes en la
\nmati\u00e8re ne sont pas tr\u00e8s nombreux, contrairement aux assurances automobiles par exemple, car le march\u00e9 est plus restreint. Il est possible aussi de faire appel \u00e0 un courtier qui jouera le r\u00f4le d\u2019interm\u00e9diaire.<\/p>\n

Quelles sont les conditions d\u2019assurance d’une oeuvre d’art?<\/h2>\n

On assure une \u0153uvre<\/a>, en g\u00e9n\u00e9ral aux conditions \u00ab\u00a0tous risques \u00ab\u00a0, dans un lieu, pour une dur\u00e9e et une raison pr\u00e9cises. Pour pouvoir \u00e9tablir un devis, l\u2019assureur a besoin de conna\u00eetre avec pr\u00e9cision ce qu\u2019il doit assurer, c\u2019est \u00e0 dire :<\/p>\n

– la valeur de l\u2019\u0153uvre : il faut lui affecter une valeur d\u2019assurance, c\u2019est \u00e0 dire une \u00a0\u00bb valeur agr\u00e9\u00e9e \u00a0\u00bb et pr\u00e9ciser tous les renseignements utiles la concernant : son auteur, sa nature (huile sur toile, terre cuite, verrerie etc.), sa date de r\u00e9alisation, ses dimensions, son propri\u00e9taire.
\n– les dates et le lieu : pour une exposition temporaire (mus\u00e9e, galerie, entrep\u00f4t de stockage etc. dont l\u2019assureur peut demander les conditions des\u00e9curit\u00e9)
\n– le risque : \u00a0\u00bb Tous risques clou \u00e0 clou \u00a0\u00bb (le contrat d\u2019assurance clou \u00e0 clou est une garantie couvrant un objet ou un bien mobilier dont la couverture d\u00e9bute d\u2019un point A jusqu\u2019\u00e0 un point B incluant le transport, douanes, les entrep\u00f4ts et ateliers de transit etc..) ou en \u00a0\u00bb simple s\u00e9jour \u00ab\u00a0. Des pr\u00e9cisions sur les modalit\u00e9s d\u2019acheminement de l\u2019\u0153uvre depuis, par exemple, l\u2019atelier de l\u2019artiste jusqu’au lieu d\u2019exposition, ou sur les conditions de pr\u00e9sentation (vitrine, sous verres etc.), peuvent \u00eatre demand\u00e9es par l\u2019assureur.
\n– le souscripteur du contrat : c\u2019est lui qui signe le contrat et s\u2019engage au paiement de la prime.<\/p>\n

Quelle assurance choisir ?<\/h2>\n

L\u2019assurance multirisque habitation, qui garantit indistinctement l\u2019ensemble des biens mobiliers et immobiliers sur la base d\u2019une valeur globale, se r\u00e9v\u00e8le insuffisante pour garantir les \u0153uvres d\u2019art atteignant une certaine valeur.<\/p>\n

\u00c0 partir de\u00a0 3 000 ou 4 000 \u20ac de patrimoine \u00ab \u0153uvres d\u2019art \u00bb, il faut souscrire une police\u00a0 sp\u00e9cifique et adapt\u00e9e \u00e0 ce type de biens : l\u2019assurance objet d\u2019art. Ce type de contrat n\u2019est pas tr\u00e8s on\u00e9reux, le montant des primes correspond \u00e0 peu pr\u00e8s \u00e0 0,5 % de la valeur du patrimoine \u00e0 assurer. Il faudra n\u00e9anmoins pr\u00e9voir les co\u00fbts d\u2019expertise (forfait ou pourcentage de la valeur du bien estim\u00e9) et les frais \u00e9ventuellement engendr\u00e9s pour la mise en place d\u2019un syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 adapt\u00e9.
\nLes risques sont bien expos\u00e9s et les mesures exig\u00e9es par l\u2019assureur y sont consign\u00e9es (s\u00e9curit\u00e9 pr\u00e9vention, syst\u00e8me d\u2019alarme\u2026)<\/p>\n

Comment choisir un contrat pour assurer une oeuvre d’art ?<\/h2>\n

Contrat en valeur d\u00e9clar\u00e9e<\/h3>\n

Le contrat est dit en valeur d\u00e9clar\u00e9e lorsqu\u2019il n\u2019y a pas d\u2019accord pr\u00e9alable avec la compagnie d\u2019assurance sur le prix des biens assur\u00e9s.
\nLa valeur d\u2019une \u0153uvre d\u2019art assur\u00e9e en valeur d\u00e9clar\u00e9e est d\u00e9termin\u00e9e th\u00e9oriquement \u00e0 la souscription. L\u2019assureur garantit les seuls biens qui sont identifi\u00e9s et list\u00e9s au moment de la souscription. L\u2019assur\u00e9 doit donc fournir une liste et une estimation pr\u00e9cise de chaque bien : celle-ci permet de calculer la prime d\u2019assurance.<\/p>\n

Contrat en valeur agr\u00e9\u00e9e<\/h3>\n

Le contrat est dit en valeur agr\u00e9\u00e9e lorsque la liste ou l\u2019inventaire des biens est fix\u00e9e contractuellement avec l\u2019assur\u00e9. La valeur d\u2019une \u0153uvre d\u2019art assur\u00e9e en valeur agr\u00e9\u00e9e est d\u00e9termin\u00e9e au moment de la souscription du contrat, apr\u00e8s qu\u2019une expertise en ait fix\u00e9 le montant en fonction de l\u2019\u0153uvre, de son importance historique, sa raret\u00e9, et du march\u00e9.<\/p>\n

La prime d\u2019assurance est calcul\u00e9e \u00e0 partir de cette valeur. Ce type de contrat est recommand\u00e9 d\u00e8s que le patrimoine \u00ab \u0153uvres d\u2019art \u00bb atteint 80 000 \u00e0 120 000 \u20ac.<\/p>\n

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Lire aussi : O\u00f9 et comment acheter une oeuvre d’art ?<\/a><\/p>\n

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Que faire en cas de dommage ou sinistre?<\/h2>\n

Le contrat en valeur d\u00e9clar\u00e9e<\/h3>\n

En cas de dommage, c\u2019est \u00e0 l\u2019assur\u00e9 d\u2019apporter les \u00e9l\u00e9ments \u00e9tablissant la valeur de l\u2019\u0153uvre endommag\u00e9e (par exemple, ventes r\u00e9centes du m\u00eame artiste). Cette charge de la preuve peut \u00eatre source de conflits entre l\u2019assur\u00e9 et l\u2019assureur. En tout \u00e9tat de cause, l\u2019indemnisation ne pourra \u00eatre sup\u00e9rieure \u00e0 la valeur d\u2019assurance initialement d\u00e9finie.<\/p>\n

Le contrat en valeur agr\u00e9\u00e9e<\/h3>\n

En cas de sinistre, la compagnie d\u2019assurance rembourse sur la base du prix fix\u00e9 par le contrat et l\u2019assur\u00e9 n\u2019a pas \u00e0 supporter la charge de la preuve.<\/p>\n

Quelle est la couverture de l\u2019assurance ?<\/h2>\n

En g\u00e9n\u00e9ral les contrats couvrent les risques et dommages caus\u00e9s aux biens :<\/p>\n

\u2022 perte, vol, vandalisme, incendie et autres dommages mat\u00e9riels,
\n\u2022 casse des objets fragiles,
\n\u2022 dommages en cours de transport effectu\u00e9 soit par l’assur\u00e9, soit par un transporteur professionnel (garantie clou \u00e0 clou),
\n\u2022 expositions,
\n\u2022 biens confi\u00e9s \u00e0 des tiers.<\/p>\n

Selon la nature des biens et le type de contrat d\u2019assurance souscrit, en cas de sinistre, il est possible d\u2019obtenir une indemnit\u00e9 sur la base de leur valeur d\u00e9clar\u00e9e ou agr\u00e9\u00e9e.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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